Objet : lettre de mise à pied disciplinaire.
Monsieur (Madame, Mademoiselle),
Nous avons eu à déplorer de votre part le fait fautif
suivant qui constitue (une faute contractuelle, ou une infraction
au réglement intérieur, ou un manquement aux usages
de la profession).
En date du ...................., vous avez ..........................
(sont indiquée la (ou les) faute(s) commise (s) , ces fautes
sont en général exposées d'une façon
objective, claire et précise , si ce n'est pas le cas , vous
avez de la chance.
Cette conduite met en cause la bonne marche du service (ou nuit
gravement au bon fonctionnement de l'entreprise), et les explications
recueillies auprès de vous au cours de notre entretien du
......................... n'ont pas remi Êen cause notre appréciation
des faits.
Pour ces motifs, nous vous infligeons une sanction de mise à
pied de ........... jours
avec retenue correspondante de salaire.
Cette mesure prend effet à compter du ...............
Vous reprendrez donc votre travail le .................
Si de tels incidents devaient se renouveler, nous pourrions être
amenés soit à .........................( la sanction
de degré supérieur dans l'échelle des sanctions
prévues par le réglement intérieur ou dans
la convention collective sera indiquée),
soit même à remettre en cause votre présence
dans la société (licenciement pour faute, ou incompatibilité
d'humeur, etc.).
Nous souhaitons donc vivement que vous preniez les résolutions
nécessaires pour que ces faits ne se reproduisent pas.
Veuillez agréer, Monsieur (Madame, Mademoiselle), l'expression
de nos sentiments distingués.
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